Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DAVETOR et Cie
/
QUATREPAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATREPAT
Société DAVETOR et Cie (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1303730
Date de dépôt :
25/03/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/1995

Présentation de la marque QUATREPAT

Déposée le 25 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DAVETOR et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATREPAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société DAVETOR et Cie domicilié(e) 19, rue Manchon Frères, 76000 ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque QUATREPAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATREPAT est expirée depuis le 25 mars 1995.

Société DAVETOR et Cie a également déposé les autres marques suivantes : BISONIO , DAVETOR , DAW-THOR , DJ , DJ , DAV JEANS


Société DAVETOR et Cie (S.A.R.L.) - 19, rue Manchon Frères, 76000 ROUEN. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles notamment layette.